Délibérations

Délibérations du conseil municipal du 7 décembre 2022 :

2022-5- Décision modificative n° 1

2022-5-2- Fixation des tarifs communaux 2023

2022-5-3- Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2023

2022-5-4- Rénovation, isolation, et aménagement de la maison des jeunes- Approbation du plan de financement et autorisation de demander des subventions

2022-5-5- Construction de l’espace sportif Bellevue – Présentation de l’avant projet définitif

2022-5-6- Construction de l’espace sportif Bellevue – Approbation du plan de financement et autorisation de demander des subventions

2022-5-7- Fixation des conditions des reprises de voiries

2022-5-8- Cession à titre onéreuse de la parcelle cadastrée section B n° 257 à la famille LABORY

2022-5-9-  Cession à la commune à titre gratuit de la parcelle AK n° 85p par Mme MEGDAD Françoise

2022-5-10- Cession à la commune à titre gratuit d’une bande de terrain de 60 m² située sur les parcelles AA n° 537 et AA n° 538

2022-5-11- Effacement des réseaux télécommunication 2023 – Lesquidic Izella

2022-5-12- Nouvelle dénomination de la maison des jeunes

2022-5-13- Approbation de la convention d’occupation précaire des cellules crées dans le « Jardin d’entreprises »

2022-5-14- Approbation de la convention relative à l’organisation du marché de Noël

2022-5-15- Approbation de la convention relative à l’organisation des expostions de peinture de l’été 2023 – Chaumière et chapelle Saint Thomas

2022-5-16- Ouverture des commerces le dimanche pour l’année 2023

2022-5-17- Approbation des 3 avenants au règlement intérieur de l’accueil de Loisirs périscolaire

2022-5-18- Désignation du correspondant « Incendie et secours »

 

Délibérations du conseil municipal du 19 septembre 2022 :

2022-4- 1 Instauration de la taxe d’habitation sur les logements vacants

2022-4-2 Partage de la taxe d’Aménagement entre la communauté de communes du pays fouesnantais et la commune de Pleuven

2022-4-3  Fixation du montant R.O.P. – Electricité

2022- 4-4 Tableau des emplois – Suppression et création de l’ensemble des emplois permanents

2022-4-5  Création d’un poste permanent à temps complet d’agent d’entretien des espaces verts

2022-4-6 Création d’un poste permanent a temps non complet d’agent polyvalent au service enfance

2022-4-7 Création d’un poste permanent à temps non complet d’agent d’animation au service enfance

2022-4-8 Création d’un poste non permanent d’agent territorial spécialisé des écoles maternelles à temps complet du 1er septembre 2022 au 31 août 2023

2022-4-9 Approbation de l’avenant 1 La convention de mutualisation du service informatique

Délibérations du conseil municipal du 14 juin 2022 :

2022-3-1 Modification du tableau des emplois au 1er septembre 2022

2022-3-2-Création d’un emploi non permanent d’agent administratif à temps complet du 21/06/2022 au 05/08/2022

2022-3-3-Approbation-Convention de délégation Maitrise d’ouvrage-Travaux-Assinit-et-eau-Plu – 3  Pont Coulouffant

2022-3-4-Suppression du Transport Scolaire

2022-3-5-Approbation du règlement  de l’Accueil de Loisirs au 01/09/2022

2022-3-6-Dénomination du lotissement situé chemin de Kergrimen

2022-3-7-Modalité de publicité des actes pris par les communes de moins de 3 500 habitants

 

Délibérations du conseil municipal du 28 mars 2022 :

2022-2-1- Compte de gestion

2022-2-2-Approbation du compte administratif 2021

2022-2-3-Affectation du résultat de fonctionnement 2021

2022-2-4-Programme d’investissement 2022

2022-2-5-Vote des taux d’imposition pour 2022

2022-2-6-Mise en place de la taxe de séjour à partir du 1er janvier 2023

2022-2-7-Attribution des subventions aux associations pour 2022

2022-2-8-Vote du budget primitifs 2022

2022-2-9-GRDF Autorisation à percevoir la redevance 2022 de concession pour le contrat PLEUVEN

2022-2-10-Approbation de la convention de groupement de commandes relative à l’informatique et à la téléphonie

 

Délibérations du conseil municipal du 15 février 2022 :

2022-1-1-DOB-2022

2022-1-2-Approbation des travaux de remplacement de trois centrales de traitement d’aire- Salle LANNURIEN- et autorisation de demande de subvention

2022-1-3-Approbation des travaux de réfection et d’aménagement de la route de Pont Coulouffant et autorisation de demander une subvention

2022-1-4-Approbation de l’aménagement de l’arrêt de bus « Pont Coulouffant » – demande de subvention

2022-1-5-Attribution du marché de maitrise d’œuvre – Construction de l’espace sportif de Bellevue

2022-1-6-Maison médicale – proposition de constructeur aux professionnels

2022-1-7-Commissions communales – Modifications suite à la démission de Mme QUEMENEUR

2022-1-8-Approbationdu transfert de charges relatives à la voirie communautaire, l’éclairage public et la défense extérieure contre l’incendie

2022-1-9-Approbation  de la convention DGPD

2022-1-10-Dénomination du groupe de maisons « Toul An Ael Kervihan »