Délibérations

Délibération du conseil municipal du 8 avril 2024

2024-2-1 : Approbation du compte de gestion 2023

2024-2-2 : Approbation du compte administratif 2023

2024-2-3 : Affectation des résultats de clôture 2023

2024-2-4 : Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales 2024

2024-2-5 : Vote du budget primitif 2024

2024-2-6 : Détail des subventions 2024 allouées aux associations

Délibération du conseil municipal du 26 février 2024 :

2024-1-1 Débat des orientations budgétaires 2024

2024-1-2_Fixation des tarifs des camps d’été 2024 organisés par l’ALSH de Pleuven

2024-1-3-Tarification sociale cantine renouvellement de la convention triennale

2024-1-4_Convention cadre d’accès et d’utilisation des services facultatifs

2024-1-5_Securisation des établissements scolaires : appel à projet 2024

2024-1-6_-Tempête CIARAN : dotation solidarité

2024-1-7_Projet-NEFLE-Ecole Elémentaire : convention de financement

2024-1-8_Convention d’occupation des locaux et définition du périmètre scolaire

2024-1-9_Projet ERASMUS + Ecole élémentaire : Portage financier du projet

 

Délibération du conseil municipal du 18 décembre 2023 :

2023-5-1 Rapport d’activités 2022 du service départemental d’incendie et de secours du Finistère

2023-5-2 Rapport d’activités 2022 de la communauté de communes du pays fouesnantais

2023-5-3 Décision Modificative Budgétaire n° 3 /2023

2023-5-4 Ouverture des crédits budgétaires avant le vote du Budget Primitif 2024

2023-5-5 Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024

2023-5-6 Fixation des tarifs communaux 2024

2023-5-7 Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels sur emplois parmanents 

2023-5_ Rénovation du bâtiment des Services Techniques : plan de financement prévisionnel

2023-5-9 Proposition de composition de la conférence régionale de la politique de réduction de l’artificialisation des sols en Bretagne

2023-5-10 Le Logis Breton : garantie d’emprunt pour le financement de la « Résidence Toulambic »

2023-5-11 Cession de parcelle par l’EPF à l’Opac Quimper Cornouaille et Bretagne Ouest Accession (BOA)

2023-5-12 Attribution d’une subvention « spectacle de Noël » 2023 à l’école élémentaire de Pleuven

 

Délibération du conseil municipal du 30 octobre 2023 :

2023-4-1 Commissions communales : remplacement de conseillers démissionnaires

2023-4-2 Conseil d’administration du CCAS : remplacement d’un membre démissionnaire

2023-4-3 Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux

2023-4-4  modificative budgetaire-2/2023

2023-4-5 Finistère Ingénierie Assistance (FIA) Approbation des statuts et adhésion au 1er janvier 2024

2023-4-6 Conseil Départemental 29 : Convention de délégation de maitrise d’ouvrage relative aux travaux de réfection du giratoire de Toul An Aël

t2023-4-7 construction de l’espace sportif Bellevue : Attribution des lots 7 – 8A et 11

2023-4-8 Procédure de rétrocession de voirie à la Commune

2023-4-9  Jardin d’entreprises : convention d’occupation précaire du bureau 1 avec Mme Marianne QUELEN

2023-4-10 Jardin d’entreprises : participation aux frais de fonctionnement des préfabriqués

2023-4-11 Salle Jean Louis Lannurien : Règlement d’utilisation

2023-4-12 Redevance 2023 d’occupation du domaine public pour les ouvrages de distribution de gaz

2023-4-13 Ouverture des commerces le dimanche pour l’année 2024

2023-4-14 Motion EHPAD Publics en résistance

 

Délibérations du conseil municipal du 26 juin 2023 :

2023-3-1-Décision modificative n°1

2023-3-2-Achat des cellules de la maison médicale réservées aux médecins généralistes – Approbation du projet et du plan de financement

2023-3-3-Construction de l’espace sportif Bellevue – Attribution des lots

2023-3-4-Construction de l’espace sportif Bellevue – Emprunt 2023- Information sur le choix de l’organisme bancaire retenu

2023-3-5-Tarification de la taxe de séjour à partir du 1er janvier 2024

2023-3-6-Modification de la délibération fixant les tarifs des camps d’été organisés par l’ALSH en 2023

2023-3-7-Tarification des prestations du service enfance pour les personnes qui ne sont pas allocataire de la CAF

2023-3-8-Tarification des prestations du service enfance relative à l’accueil des enfants confiés à un assistant familial

2023-3-9-Projet bien-être et expression(s) – Autorisation à demander une subvention à la CAF du Finistère

2023-3-10-Tableau des emplois – Modification du temps de travail du poste n°ATSEM-2

2023-3-11-Augmentation du temps de travail du poste permanent à temps non complet d’agent d’animation au service enfance – N°SE-5

2023-3-12-Création d’un emploi non permanent en accroissement temporaire d’activité d’ATSEM à temps non complet (32h) du 1er septembre 2023 au 31 août 2024

2023-3-13-Rémunération des animateurs de camps – Instauration d’un système d’équivalence

2023-3-14-Rémunération des animateurs de camps – Instauration d’un contrat d’engagement éducatif et autorisation accordée au Maire de recruter des animateurs saisonniers

2023-3-15-Demande formulée à l’EPF de céder la parcelle 161C973p à l’OPAC Quimper Cornouaille

2023-3-16-Retrait de la délibération N°2023-1-6

Délibérations du conseil municipal  du 3 avril 2023 :

2023-2-1-Compte de gestion du trésorier 2022

2023-2-2 Approbation du compte administratif 2022

2023-2-3 Affectation du resultat de fonctionnement 2022

2023-2-4 Programme d’investissement 2023

2023-2-5-Vote des taux d’imposition pour 2023

2023-2-6-Attribution des subventions aux associations pour 2023

2023-2-7-Vote du budget primitif 2023

2023-2-7-bis-Vote du budget primitif 2023

2023-2-8-Construction de l’espace sportif de Bellevue- Demande de l’octroi d’un fond de concours C.C.P.F et autorisation à signer la convention

2023-2-9-Rénovation et isolation de l’atelier communal – Approbation du plan de financement et autorisation de demander des subventions

2023-2-10-Aménagement de l’arrêt de bus « Pont Coulouffant » – Plan de financement et autorisation à signer la convention avec la région Bretagne

2023-2-11-Groupement de commande ccpf – Communes – Marché Energie- décision d’adhésion et autorisation à signer la convention

2023-2-12-Commission d’appel d’offres – Modification de la composition suite à la démission de Lénaïg GOULARD

Délibérations du conseil municipal du 6 mars 2023 :

2023-1-1 Débat d’oriantations budgétaires pour 2023

2023-1-2 Attribution d’une subvention spectacle de Noël 2022

2023-1-3 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’amicale des chromes et rupteurs

2023-1-4 Fixation des tarifs des camps d’été organisés par l’alsh en 2023

2023-1-5 Création d’un poste permanent à temps complet d’agent polyvalent aux services techniques des espaces verts

2023-1-6 Fixation des conditions de reprises de voiries – Annule et remplace la délibération n° 2022-5-7

Délibérations du conseil municipal du 7 décembre 2022 :

2022-5- Décision modificative n° 1

2022-5-2- Fixation des tarifs communaux 2023

2022-5-3- Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2023

2022-5-4- Rénovation, isolation, et aménagement de la maison des jeunes- Approbation du plan de financement et autorisation de demander des subventions

2022-5-5- Construction de l’espace sportif Bellevue – Présentation de l’avant projet définitif

2022-5-6- Construction de l’espace sportif Bellevue – Approbation du plan de financement et autorisation de demander des subventions

2022-5-7- Fixation des conditions des reprises de voiries

2022-5-8- Cession à titre onéreuse de la parcelle cadastrée section B n° 257 à la famille LABORY

2022-5-9-  Cession à la commune à titre gratuit de la parcelle AK n° 85p par Mme MEGDAD Françoise

2022-5-10- Cession à la commune à titre gratuit d’une bande de terrain de 60 m² située sur les parcelles AA n° 537 et AA n° 538

2022-5-11- Effacement des réseaux télécommunication 2023 – Lesquidic Izella

2022-5-12- Nouvelle dénomination de la maison des jeunes

2022-5-13- Approbation de la convention d’occupation précaire des cellules crées dans le « Jardin d’entreprises »

2022-5-14- Approbation de la convention relative à l’organisation du marché de Noël

2022-5-15- Approbation de la convention relative à l’organisation des expostions de peinture de l’été 2023 – Chaumière et chapelle Saint Thomas

2022-5-16- Ouverture des commerces le dimanche pour l’année 2023

2022-5-17- Approbation des 3 avenants au règlement intérieur de l’accueil de Loisirs périscolaire

2022-5-18- Désignation du correspondant « Incendie et secours »

Délibérations du conseil municipal du 19 septembre 2022 :

2022-4- 1 Instauration de la taxe d’habitation sur les logements vacants

2022-4-2 Partage de la taxe d’Aménagement entre la communauté de communes du pays fouesnantais et la commune de Pleuven

2022-4-3  Fixation du montant R.O.P. – Electricité

2022- 4-4 Tableau des emplois – Suppression et création de l’ensemble des emplois permanents

2022-4-5  Création d’un poste permanent à temps complet d’agent d’entretien des espaces verts

2022-4-6 Création d’un poste permanent a temps non complet d’agent polyvalent au service enfance

2022-4-7 Création d’un poste permanent à temps non complet d’agent d’animation au service enfance

2022-4-8 Création d’un poste non permanent d’agent territorial spécialisé des écoles maternelles à temps complet du 1er septembre 2022 au 31 août 2023

2022-4-9 Approbation de l’avenant 1 La convention de mutualisation du service informatique

Délibérations du conseil municipal du 14 juin 2022 :

2022-3-1 Modification du tableau des emplois au 1er septembre 2022

2022-3-2-Création d’un emploi non permanent d’agent administratif à temps complet du 21/06/2022 au 05/08/2022

2022-3-3-Approbation-Convention de délégation Maitrise d’ouvrage-Travaux-Assinit-et-eau-Plu – 3  Pont Coulouffant

2022-3-4-Suppression du Transport Scolaire

2022-3-5-Approbation du règlement  de l’Accueil de Loisirs au 01/09/2022

2022-3-6-Dénomination du lotissement situé chemin de Kergrimen

2022-3-7-Modalité de publicité des actes pris par les communes de moins de 3 500 habitants

Délibérations du conseil municipal du 28 mars 2022 :

2022-2-1- Compte de gestion

2022-2-2-Approbation du compte administratif 2021

2022-2-3-Affectation du résultat de fonctionnement 2021

2022-2-4-Programme d’investissement 2022

2022-2-5-Vote des taux d’imposition pour 2022

2022-2-6-Mise en place de la taxe de séjour à partir du 1er janvier 2023

2022-2-7-Attribution des subventions aux associations pour 2022

2022-2-8-Vote du budget primitifs 2022

2022-2-9-GRDF Autorisation à percevoir la redevance 2022 de concession pour le contrat PLEUVEN

2022-2-10-Approbation de la convention de groupement de commandes relative à l’informatique et à la téléphonie

Délibérations du conseil municipal du 15 février 2022 :

2022-1-1-DOB-2022

2022-1-2-Approbation des travaux de remplacement de trois centrales de traitement d’aire- Salle LANNURIEN- et autorisation de demande de subvention

2022-1-3-Approbation des travaux de réfection et d’aménagement de la route de Pont Coulouffant et autorisation de demander une subvention

2022-1-4-Approbation de l’aménagement de l’arrêt de bus « Pont Coulouffant » – demande de subvention

2022-1-5-Attribution du marché de maitrise d’œuvre – Construction de l’espace sportif de Bellevue

2022-1-6-Maison médicale – proposition de constructeur aux professionnels

2022-1-7-Commissions communales – Modifications suite à la démission de Mme QUEMENEUR

2022-1-8-Approbationdu transfert de charges relatives à la voirie communautaire, l’éclairage public et la défense extérieure contre l’incendie

2022-1-9-Approbation  de la convention DGPD

2022-1-10-Dénomination du groupe de maisons « Toul An Ael Kervihan »