Délibérations du conseil municipal du vingt mars 2026 :
2026-3-2 : Détermination du nombre d’adjoints au Maire
2026-3-3 : Election des adjoints au Maire
2026-3-4 : Lecture de la charte de l’élu local
2026-3-6 : Commission appel d’offres
2026-3-7 : Délégations accordées à Monsieur Le Maire
2026-3-8 : Composition des commissions communales
2026-3-9 : désignation des délégués du CNAS
2026-3-10 : Désignation d’un correspondant défense
2026-3-11 : Désignation d’un référent sécurité routière
2026-3-12 : Désignation d’un correspondant incendie et secours
2026-3-13 : Centre communal d’action sociale : nombre de membres et leur élection
Délibérations du conseil municipal du neuf mars 2026 :
2026-2-1 : Approbation du compte financier unique 2025
2026-2-2 : Affectation des résultats de clôture 2025
2026-2-3 : Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales 2026
2026-2-4 : Vote du budget primitif 2026
2026-2-5 : Détail des subventions 2026 allouées aux associations
2026-2-6 : Subvention 2026 ccas
2026-2-7 : Dispositif coupons sport et activité culturelle
2026-2-8 : Acquisition des cellules de la future Maison Médicale : détermination du prix définitif
2026-2-9 : Acquisition de la future Maison Médicale : emprunt de 600 000 €
2026-2-10 : Acquisition de la future Maison Médicale : emprunt de 600 000 €
2026-2-11 : Admission en non valeur
2026-2-12 : Admission en non valeur – Créances éteintes
2026-2-13 : Fixation des tarifs des camps d’été 2026 organisés par l’alsh de Pleuven
2026-2-15 : Création d’une médaille Ville de Pleuven
Délibérations du conseil municipal du deux février 2026 :
2026-1-1 : Débat des orientations budgétaires 2026
2026-1-3 : AMF : Motion sur les finances, les libertés locales et les moyens d’agir des communes
Délibérations du conseil municipal du quinze décembre 2025 :
2025-5-1: Détermination du nombre d’adjoints au Maire
2025-5-2:Indemnités de fonction des élus
2025-5-3: Commissions communales
2025-5-4: Commission d’Appel d’Offres
2025-5-5:Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
2025-5-6: Ouverture de crédits budgétaires avant le vote du budget primitif 2026
2025-5-9: Rénovation Salle Lannurien: autorisation de solliciter les subventions
2025-5-10: Lotissement Hameau Maner-An-Traon: rétrocession voirie
2025-5-11: Cession Route de Pont Coulouffant au profit de l’indivision BODIVIT
2025-5-14: Yole de Pleuven: reconduction de la convention de prêt à l’association TUD YAOUANK AR MOR
Tableau conseil municipal au 15.12.25
Délibérations du conseil municipal du six octobre 2025 :
2025.4.1 : Modification du tableau des emplois au 1er novembre 2025
2025.4.2 : CCPF : Rapport d’activité 2024
2025.4.3 : CCPF : Charte de bon usage des moyens informatiques et de télécommunication
2025.4.4 : Rapport de la commission locale d’Evaluation des charges transférées (CLECT)
2025.4.5 : Création du Syndicat Mixte Loi SRU « Bretagne Mobilités »
2025.4.6 : Avis sur le projet de programme local d’habitat du Pays Fouesnantais 2026/2031
2025.4.7 : Rétrocession de la voirie « Hameau de Pont Coulouffant :
2025.4.8 : Rétrocession de la voirie « Hameau de Gwez Faou » Les Allées de Pleuven »
2025.4.9 : Redevance 2025 d’occupation du domaine public pour les ouvrages de distribution de gaz
2025.4.10 : Gratification des stagiaires de la MEL
h2025.4.11 : Ouverture des commerces le dimanche pour l’année 2026
Délibérations du conseil municipal du vingt-trois juin 2025 :
2025 3 1_: Création d’une commission « Gestion des salles communales »
2025 3 2 : Taxe de séjour 2026
2025 3 3 : Groupe scolaire René Tressard / Convention d’occupation des locaux scolaires
2025 3 4 : Autorisation de levée d’une prescription quadriennale
https2025 3 5 : signalétique d’activité commerciale : convention
2025 3 6 : Motion « Avenir des CCAS »
Délibérations du conseil municipal du premier avril 2025 :
2025-2-1 Approbation du compte financier unique 2024
2025-2-2 Affectation des résultats de clôture 2024
2025-2-3 Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales 2025
2025-2-4 Vote du budget primitif 2025
2025-2-5 Détail des subventions 2025 allouées aux associations
2025-2-6 Terrain Playground 3×3 : demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport
2025-2-7 Espace sportif Bellevue : convention de mise à disposition
2025-2-9 Rétrocession d’une concession
Délibérations du conseil municipal du trois mars 2025 :
2025-1-1 Débat des orientations budgétaires 2025
2025-1-2 Fixation des tarifs des camps d’été 2025 organisés par l’alsh de Pleuven
2025-1-3 Parcelle cadastrée AE 13 – Ty Flatres – Cession à Mr et Mme ROUAT Didier
2025-1-4 Cession Pont Coulouffant au profit de l’indivision BODIVIT
2025-1-9 Monsieur Yvon RANNOU, Mort pour la France :concession perpétuelle
Délibérations du conseil municipal du 16 décembre 2024 :
2024-5-1 SDIS du Finistère : rapport d’activités 2023
2024-5-2 CCPF : rapport d’activités 2023
2024-5-3 CCPF : modification des statuts
2024-5-4 ouverture de crédits budgétaires avant le vote du budget primitif 2025
2024-5-6 définition et approbation des Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAER)
Identification des zones d’accélération des énergies renouvelables sur la commune de Pleuven
2024-5-7 Rapport triennal local de suivi de l’artificialisation des sols
Rapport local de suivi de l’artificialisation des sols
2024-5-8 Procédure de rétrocession de voirie à la commune : précision
2024-5-9 Rétrocession de voirie « Hameau de Toul An Bic »
2024-5-10 Adhésion à la convention de participation « Prévoyance »
2024-5-11 Agence postale : renouvellement de la convention de partenariat
2024-5-12 AMF 29 : Motion « Protection des élus locaux dans l’exercice de leurs fonctions »
2024-5-13 Association du bloc communal : Motion « budget 2025″ : restaurons la confiance »
2024-5-14 FDSEA 29 : Motion « Non au Mercosur »
Délibérations du conseil municipal du 14 octobre 2024
2024-4-1 Modification du PLU – Ouverture à l’urbanisation de la zone 2AUH en entrée de bourg
2024-4-2 Augmentation du temps de travail du poste permanent d’agent d’animation n° SE-5
2024-4-5 Redevance 2024 d’occupation du domaine public pour les ouvrages de distribution de gaz
2024-4-6 Décision modificative budgétaire n° 1/2024 – Section de fonctionnement
2024-4-7 Décision modificative budgétaire n° 1/2024 – Section investissement
2024-4-8 Subvention à l’OCCE Ecole élémentaire de Pleuven
2024-4-9 Appel à projet déchets abandonnés
2024-4-10 Parcelle AK 171 – Hameau de Liorzh Cosquellou
2024-4-11 Cession route de Pont Coulouffant au profit d’indivision BODIVIT
2024-4-12 Ouverture des commerces le dimanche pour l’année 2025
2024-4-14 Convention relative à l’organisation du marché de Noël
2024-4-15 Espace sportif Bellevue : Règlement intérieur
2024-4-16 Cimetière : Rétrocession d’une concession
2024-4-17 AMF 29- Motion de soutien à l’UBO
Délibérations du conseil municipal du 27 juin 2024 :
2024-3-1 : Futur cabinet dentaire : demande formulée à l’EPF de céder la parcelle C 1063
2024-3-3 : Commerces ambulants de bouche : tarifs des droits de place
2024-3-5 : Aménagement ludo-sportif espace Bellevue : demande de subvention caf
2024-3-7 : Terrain Playground 3×3 : Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport
2024-3-8 : Concessions cimetière et columbarium : répartition entre commune et ccas
2024-3-9 : Credit Mutuel de Bretagne : emprunt 1 000 000 €
2024-3-10 : Crédit Mutuel de Bretagne : ligne de Trésorerie de 280 000 €
2024-3-11 : Crédit Mutuel de Bretagne : Prêt relais de 320 000 €
2024-3-12 : salle LANNURIEN : Convention de mise à disposition et règlement intérieur
2024-3-13 : Groupe scolaire René Tressard : Convention d’occupation des locaux scolaires
2024-3-14 : Compte Epargne Temps (CET)
2024-3-15 : Organisation du temps de travail des agents municipaux et protocole ARTT
2024-3-16 : Contrat d’apprentissage
2024-3-17 : Accueil de Loisirs : modification du règlement intérieur
2024-3-18 : Rétrocession de voirie du Hameau de Kerguily
Délibérations du conseil municipal du 8 avril 2024
2024-2-1 : Approbation du compte de gestion 2023
2024-2-2 : Approbation du compte administratif 2023
2024-2-3 : Affectation des résultats de clôture 2023
2024-2-4 : Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales 2024
2024-2-5 : Vote du budget primitif 2024
2024-2-6 : Détail des subventions 2024 allouées aux associations
Délibérations du conseil municipal du 26 février 2024 :
2024-1-1 Débat des orientations budgétaires 2024
2024-1-2_Fixation des tarifs des camps d’été 2024 organisés par l’ALSH de Pleuven
2024-1-3-Tarification sociale cantine renouvellement de la convention triennale
2024-1-4_Convention cadre d’accès et d’utilisation des services facultatifs
2024-1-5_Securisation des établissements scolaires : appel à projet 2024
2024-1-6_-Tempête CIARAN : dotation solidarité
2024-1-7_Projet-NEFLE-Ecole Elémentaire : convention de financement
2024-1-8_Convention d’occupation des locaux et définition du périmètre scolaire
2024-1-9_Projet ERASMUS + Ecole élémentaire : Portage financier du projet
Délibérations du conseil municipal du 18 décembre 2023 :
2023-5-1 Rapport d’activités 2022 du service départemental d’incendie et de secours du Finistère
2023-5-2 Rapport d’activités 2022 de la communauté de communes du pays fouesnantais
2023-5-3 Décision Modificative Budgétaire n° 3 /2023
2023-5-4 Ouverture des crédits budgétaires avant le vote du Budget Primitif 2024
2023-5-5 Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
2023-5-6 Fixation des tarifs communaux 2024
2023-5_ Rénovation du bâtiment des Services Techniques : plan de financement prévisionnel
2023-5-10 Le Logis Breton : garantie d’emprunt pour le financement de la « Résidence Toulambic »
2023-5-12 Attribution d’une subvention « spectacle de Noël » 2023 à l’école élémentaire de Pleuven
Délibérations du conseil municipal du 30 octobre 2023 :
2023-4-1 Commissions communales : remplacement de conseillers démissionnaires
2023-4-2 Conseil d’administration du CCAS : remplacement d’un membre démissionnaire
2023-4-3 Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
2023-4-4 modificative budgetaire-2/2023
t2023-4-7 construction de l’espace sportif Bellevue : Attribution des lots 7 – 8A et 11
2023-4-8 Procédure de rétrocession de voirie à la Commune
2023-4-10 Jardin d’entreprises : participation aux frais de fonctionnement des préfabriqués
2023-4-11 Salle Jean Louis Lannurien : Règlement d’utilisation
2023-4-12 Redevance 2023 d’occupation du domaine public pour les ouvrages de distribution de gaz
2023-4-13 Ouverture des commerces le dimanche pour l’année 2024
2023-4-14 Motion EHPAD Publics en résistance
Délibérations du conseil municipal du 26 juin 2023 :
2023-3-1-Décision modificative n°1
2023-3-3-Construction de l’espace sportif Bellevue – Attribution des lots
2023-3-5-Tarification de la taxe de séjour à partir du 1er janvier 2024
2023-3-10-Tableau des emplois – Modification du temps de travail du poste n°ATSEM-2
2023-3-13-Rémunération des animateurs de camps – Instauration d’un système d’équivalence
2023-3-15-Demande formulée à l’EPF de céder la parcelle 161C973p à l’OPAC Quimper Cornouaille
2023-3-16-Retrait de la délibération N°2023-1-6
Délibérations du conseil municipal du 3 avril 2023 :
2023-2-1-Compte de gestion du trésorier 2022
2023-2-2 Approbation du compte administratif 2022
2023-2-3 Affectation du resultat de fonctionnement 2022
2023-2-4 Programme d’investissement 2023
2023-2-5-Vote des taux d’imposition pour 2023
2023-2-6-Attribution des subventions aux associations pour 2023
2023-2-7-Vote du budget primitif 2023
2023-2-7-bis-Vote du budget primitif 2023
Délibérations du conseil municipal du 6 mars 2023 :
2023-1-1 Débat d’oriantations budgétaires pour 2023
2023-1-2 Attribution d’une subvention spectacle de Noël 2022
2023-1-3 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’amicale des chromes et rupteurs
2023-1-4 Fixation des tarifs des camps d’été organisés par l’alsh en 2023
Délibérations du conseil municipal du 7 décembre 2022 :
2022-5- Décision modificative n° 1
2022-5-2- Fixation des tarifs communaux 2023
2022-5-5- Construction de l’espace sportif Bellevue – Présentation de l’avant projet définitif
2022-5-7- Fixation des conditions des reprises de voiries
2022-5-8- Cession à titre onéreuse de la parcelle cadastrée section B n° 257 à la famille LABORY
2022-5-9- Cession à la commune à titre gratuit de la parcelle AK n° 85p par Mme MEGDAD Françoise
2022-5-11- Effacement des réseaux télécommunication 2023 – Lesquidic Izella
2022-5-12- Nouvelle dénomination de la maison des jeunes
2022-5-14- Approbation de la convention relative à l’organisation du marché de Noël
2022-5-16- Ouverture des commerces le dimanche pour l’année 2023
2022-5-17- Approbation des 3 avenants au règlement intérieur de l’accueil de Loisirs périscolaire
2022-5-18- Désignation du correspondant « Incendie et secours »
Délibérations du conseil municipal du 19 septembre 2022 :
2022-4- 1 Instauration de la taxe d’habitation sur les logements vacants
2022-4-3 Fixation du montant R.O.P. – Electricité
2022- 4-4 Tableau des emplois – Suppression et création de l’ensemble des emplois permanents
2022-4-5 Création d’un poste permanent à temps complet d’agent d’entretien des espaces verts
2022-4-6 Création d’un poste permanent a temps non complet d’agent polyvalent au service enfance
2022-4-7 Création d’un poste permanent à temps non complet d’agent d’animation au service enfance
2022-4-9 Approbation de l’avenant 1 La convention de mutualisation du service informatique
Délibérations du conseil municipal du 14 juin 2022 :
2022-3-1 Modification du tableau des emplois au 1er septembre 2022
2022-3-4-Suppression du Transport Scolaire
2022-3-5-Approbation du règlement de l’Accueil de Loisirs au 01/09/2022
2022-3-6-Dénomination du lotissement situé chemin de Kergrimen
2022-3-7-Modalité de publicité des actes pris par les communes de moins de 3 500 habitants
Délibérations du conseil municipal du 28 mars 2022 :
2022-2-2-Approbation du compte administratif 2021
2022-2-3-Affectation du résultat de fonctionnement 2021
2022-2-4-Programme d’investissement 2022
2022-2-5-Vote des taux d’imposition pour 2022
2022-2-6-Mise en place de la taxe de séjour à partir du 1er janvier 2023
2022-2-7-Attribution des subventions aux associations pour 2022
2022-2-8-Vote du budget primitifs 2022
2022-2-9-GRDF Autorisation à percevoir la redevance 2022 de concession pour le contrat PLEUVEN
Délibérations du conseil municipal du 15 février 2022 :
2022-1-4-Approbation de l’aménagement de l’arrêt de bus « Pont Coulouffant » – demande de subvention
2022-1-5-Attribution du marché de maitrise d’œuvre – Construction de l’espace sportif de Bellevue
2022-1-6-Maison médicale – proposition de constructeur aux professionnels
2022-1-7-Commissions communales – Modifications suite à la démission de Mme QUEMENEUR
2022-1-9-Approbation de la convention DGPD
2022-1-10-Dénomination du groupe de maisons « Toul An Ael Kervihan »
